Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELFIX
DISPOSE ORGANISATION, société à responsabilité limitée, 40, avenue Clément-Perrière, 92320 CHATILLON-SOUS-BAGNEUX.

Numéro de dépôt :
1251438
Date de dépôt :
18/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/1993

Présentation de la marque VELFIX

Déposée le 18 novembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISPOSE ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VELFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISPOSE ORGANISATION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT - CABINET CHEREAU - France.

La marque VELFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELFIX est expirée depuis le 18 novembre 1993.

DISPOSE ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : SCRIPTUM


DISPOSE ORGANISATION, société à responsabilité limitée, 40, avenue Clément-Perrière, 92320 CHATILLON-SOUS-BAGNEUX. - France


NOVAPAT - CABINET CHEREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Meubles, glaces (miroirs), cadres;tableaux, panneaux, notamment pour accrocher ou suspendre des documents ou des objets;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières plastiques.Tissus, en particulier pour recouvrir les tableaux et les panneaux, bandes de tissu revêtues d'adhésifs pour permettre l'accrochage ou la suspension d'objets, et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).